Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le 13 novembre 2023.
Le propriétaire de ce site web est :
SOCIETE D’EXPLOITATION MINOTERIE PRUNAULT SASU Société par actions simplifiée à associé unique
LA PILE 35620 ERCE-EN-LAMEE
France
E-mail : minoterie.prunault@gmail.com
Numéro de téléphone: 02 99 44 38 01
VAT ID: FR93340295039
Le(s) représentant(s) légal(aux) de SOCIETE D’EXPLOITATION MINOTERIE PRUNAULT SASU Société par actions simplifiée à associé unique :
Patrick PRUNAULT
1. Général
1.1 Nous sommes enregistrés chez RCS sous le numéro de licence ou d’enregistrement :
Rennes B 340 295 039
1.2 La profession ou les activités présentées sur ce site nécessitent un certain diplôme, comme indiqué ici :
Meunier, ce diplôme ou ce titre professionnel a été décerné en France.
1.3 Conformément au règlement sur la résolution en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (règlement RLL) :
Nous souhaitons vous informer de la possibilité pour les consommateurs de soumettre leurs plaintes à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, qui se trouve à l’adresse suivante : ec.europa.eu/odr
Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.